Plateforme métier · Télédéclaration · Hébergement haute disponibilité
Des démarches multiples, une plateforme commune
Depuis 2020, PartITech accompagne le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC) dans le développement et l’exploitation de ses interfaces de télédéclaration.
L’objectif : proposer aux établissements et aux organisations des parcours simples et adaptés à leurs obligations, malgré la diversité des contrats, des usages et des informations à transmettre.
PartITech assure aujourd’hui le développement des évolutions, la tierce maintenance applicative (TMA) ainsi que la gestion de la plateforme d’hébergement haute disponibilité qui supporte le service.
Symfony · Sonata · Doctrine · Twig
Le client
Accompagner les usages du livre et de la presse
Le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC) gère collectivement les droits de copie et de rediffusion de contenus du livre et de la presse. Il délivre notamment des autorisations aux entreprises, administrations, associations, établissements d’enseignement et organismes de formation.
Selon les dispositifs concernés, les organisations doivent transmettre des informations très différentes : effectifs, publications, abonnements, panoramas de presse, volumes de diffusion, rediffusions externes ou encore références nécessaires à la facturation.
Le défi
Transformer des règles contractuelles complexes en parcours simples
Chaque contrat implique ses propres informations, ses propres règles et parfois son propre rythme de déclaration.
Un établissement d’enseignement n’a pas les mêmes éléments à transmettre qu’une entreprise réalisant un panorama de presse ou qu’une organisation diffusant des contenus à des destinataires externes.
L’enjeu était donc de concevoir une plateforme capable de présenter à chaque utilisateur le bon parcours, au bon moment, tout en conservant un fonctionnement homogène et administrable pour le CFC.
Il fallait également sécuriser la collecte des informations : guider la saisie, limiter les oublis, détecter certaines incohérences et restituer des données structurées pour les traitements réalisés ensuite par les équipes du CFC.
- Adapter les informations demandées au contrat et à la période
- Conserver une expérience homogène entre les dispositifs
- Guider les déclarants et limiter les omissions
- Recueillir des données structurées pour les équipes du CFC
- Faire évoluer les parcours et leur exploitation dans la durée
La réponse de PartITech
Un socle commun, des interfaces adaptées à chaque contrat
PartITech a développé une plateforme de télédéclaration capable de construire les interfaces en fonction du type de contrat associé à chaque organisation.
La solution s’appuie sur un socle commun et sur des composants métier réutilisables. Coordonnées, effectifs, publications, panoramas de presse, pièces jointes ou données de facturation sont ainsi assemblés selon le parcours attendu.
Cette approche permet au CFC de faire coexister plusieurs démarches déclaratives dans un même environnement, tout en conservant une expérience cohérente pour les utilisateurs. Depuis 2020, PartITech accompagne également les évolutions fonctionnelles de la plateforme dans le cadre de sa TMA.
Un socle applicatif commun
Symfony, Sonata, Doctrine et Twig pour réunir les démarches sur une même plateforme métier.
Des composants réutilisables
Des blocs de coordonnées, d’effectifs, de publications ou de facturation assemblés selon le contrat.
Une configuration métier
Des formulaires et des campagnes adaptés aux informations attendues par le CFC.
Un accompagnement continu
Développement des évolutions, TMA et gestion de l’hébergement haute disponibilité.
Les parcours métier
Des parcours configurables selon les besoins métier
Le back-office permet d’adapter les formulaires à chaque type de contrat : champs affichés, libellés, textes d’aide, caractère obligatoire, ordre des étapes, règles de saisie ou messages de confirmation.
Cette configuration permet de faire évoluer les campagnes sans remettre en cause l’ensemble du dispositif. Lorsqu’un nouveau besoin dépasse les composants existants, PartITech intervient pour développer les blocs métier ou les règles complémentaires nécessaires.
Une expérience guidée, de la connexion à la validation
Après authentification, l’organisation accède aux déclarations correspondant à son dossier et à la période concernée.
Le parcours peut combiner la mise à jour des coordonnées, la saisie des informations propres au contrat, l’ajout de publications ou de pièces jointes, des contrôles de cohérence, puis la validation et l’envoi de la déclaration. Lorsque le dispositif le prévoit, les déclarations des périodes précédentes restent accessibles depuis cet espace.
Des contrôles intégrés pour fiabiliser la collecte
Les aides contextuelles et les contrôles de saisie accompagnent le déclarant. Certaines vérifications portent sur un champ, d’autres sur plusieurs données liées : présence d’une réponse, complétude d’un ensemble ou cohérence entre un total et son détail.
L’objectif est d’identifier les principales anomalies avant l’envoi de la déclaration et de faciliter son traitement par le CFC.
Une plateforme conçue pour des déclarations très différentes
Plusieurs familles de besoins métier coexistent sur le même socle :
- Effectifs et données quantitatives
- Panoramas de presse papier et numériques
- Listes de publications et d’abonnements
- Rediffusions externes
- Usages liés aux sites web et aux réseaux sociaux
- Prestataires de veille
- Imports de fichiers et pièces jointes
- Références nécessaires à la facturation, notamment pour Chorus Pro
Selon les cas, l’utilisateur peut saisir directement les informations ou importer un fichier structuré, ce qui permet d’adapter la déclaration aux pratiques des différentes organisations.
Les parcours en images
Connexion
Un accès réservé aux organisations disposant de codes CFC.
Agrandir la capture : connexion (nouvel onglet)
Accueil
Les déclarations associées au dossier, au contrat et à la période concernée.
Agrandir la capture : accueil (nouvel onglet)
Coordonnées
Une étape commune pour mettre à jour les informations de l’organisation.
Agrandir la capture : coordonnées (nouvel onglet)
Déclaration professionnelle
Un parcours métier combinant import de fichier et saisie structurée.
Agrandir la capture : déclaration professionnelle (nouvel onglet)
Panorama de presse numérique
Des publications, une périodicité et des volumes de diffusion propres à ce dispositif.
Agrandir la capture : panorama de presse numérique (nouvel onglet)
Déclaration enseignement
Le même socle adapté aux effectifs et aux usages d’un établissement d’enseignement.
Agrandir la capture : déclaration enseignement (nouvel onglet)
Panorama de presse papier
Des données de reproduction et des listes de publications adaptées aux usages papier.
Agrandir la capture : panorama de presse papier (nouvel onglet)
Maintenance et hébergement
Une exploitation suivie dans la durée
Au-delà de la saisie, la plateforme gère les états des déclarations, leurs dates de traitement et la génération de documents PDF ou de fichiers Excel.
PartITech assure la TMA de l’application afin de maintenir le service et de faire évoluer les parcours au rythme des besoins métier du CFC.
Nous gérons également la plateforme d’hébergement haute disponibilité qui supporte l’application, avec un objectif de continuité de service et de maîtrise de l’environnement d’exploitation. Cette prise en charge globale réunit développement, maintenance et exploitation autour d’un même dispositif.
Suivi des déclarations
Gestion des états, des dates de traitement et génération de documents PDF ou Excel.
TMA et évolutions
Maintenance de l’application et adaptation des parcours aux nouveaux besoins métier.
Hébergement haute disponibilité
Gestion de la plateforme qui supporte le service, avec un objectif de continuité.
Un dispositif cohérent
Développement et exploitation réunis dans un accompagnement technique continu.
Le résultat
Une plateforme unique pour des démarches multiples
Le CFC dispose d’un espace de télédéclaration capable d’adapter les interfaces aux différents contrats et campagnes tout en s’appuyant sur une architecture commune.
Pour les organisations déclarantes, les informations demandées sont contextualisées en fonction de leur situation. Pour le CFC, les données sont recueillies de manière structurée et peuvent être exploitées dans les traitements associés aux déclarations.
La configuration des formulaires, la TMA et la gestion de l’hébergement haute disponibilité permettent de faire évoluer la plateforme dans le temps sans dissocier les enjeux fonctionnels des contraintes d’exploitation.
- Des interfaces adaptées aux contrats et aux campagnes
- Des parcours guidés et des contrôles de cohérence
- Des données structurées pour les traitements du CFC
- Un socle commun configurable et maintenu
- Un accompagnement continu depuis 2020
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